Le télétravail, qui s’est généralisé ces dernières années, offre la possibilité de travailler à distance, loin du bureau traditionnel. Qu’en est-il lorsque l’on souhaite télétravailler depuis un lieu autre que son domicile principal ? Voici un point sur la réglementation et un exemple concret d’un salarié belge qui a été licencié pour avoir travaillé depuis un avion.
La réglementation autour du télétravail hors domicile principal
Le Code du travail ne prévoit pas explicitement d’interdiction de télétravailler depuis un lieu autre que sa résidence principale. Ainsi, il n’y a pas de barrière légale à télétravailler depuis un autre endroit que chez soi. Cependant, il incombe à l’employeur d’assurer la sécurité et la protection de la santé de ses collaborateurs, quelle que soit leur localisation de travail.
Des règles propres aux entreprises
Pour ne pas être dans le flou, il est essentiel de vérifier si votre entreprise dispose de documents internes régissant le télétravail. Voici deux cas possibles :
- Documents internes autorisant le télétravail hors domicile principal : Si votre employeur a établi un accord, une charte ou a communiqué par mail que le télétravail pouvait s’effectuer depuis un lieu autre que votre domicile principal, vous êtes libre de travailler où bon vous semble. Néanmoins il faut s’assurer d’avoir les moyens techniques nécessaires pour accomplir vos tâches. Par exemple, un double écran, une bonne connexion internet, un mobilier confortable pour travailler plusieurs heures de suite, …
- Documents internes interdisant le télétravail hors domicile principal : Votre employeur peut avoir des motifs légitimes pour refuser le télétravail en dehors de votre résidence principal. Par exemple, des problèmes de connexion réseau, des normes électriques non respectées, la nécessité de pouvoir revenir rapidement au bureau, le manque de confidentialité, … Si tel est le cas, il est important de respecter cette interdiction. Enfreindre cette règle pourrait en effet entraîner des sanctions allant d’un simple avertissement à un licenciement pour faute grave.
Le cas d’école
Un cas concret a récemment fait parler de lui. Un salarié belge a été licencié pour avoir travaillé depuis un avion pendant un vol. Son employeur avait interdit le télétravail hors domicile principal pour des raisons de continuité de service. Le salarié a néanmoins choisi de télétravailler depuis les airs, indiquant ne pas avoir été au courant de cette interdiction. Cela a entraîné des conséquences graves pour lui. Cette situation souligne l’importance de respecter les règles établies par l’employeur en matière de télétravail.
En bref, il est essentiel de se renseigner et se conformer aux règles internes de l’entreprise. Tout en veillant à ce que les conditions de travail soient suffisamment bonnes, où que l’on se trouve. De notre côté nous avions testé le télétravail en van et le télétravail dans le train. Et vous ?!
S.K.
